Mentions légales
Propriétaire du site :
Passion Concept
Adresse : 74 Chem. de la Sabatière, 24100 Bergerac
Téléphone : 0780604067
SIRET : 94828941800014
TVA intracommunautaire : FR80948289418
Directeur de la publication :
Cedric LOUGRAT, en qualité de Webmaster.
Hébergement :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce site, incluant les textes, images, graphismes et logo, appartient à Passion Concept et est protégé par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou utilisation du contenu, en tout ou partie, sans l'autorisation expresse écrite de Passion Concept est interdite.
Responsabilité :
Les informations fournies sur le site Passion Concept sont à titre indicatif. Malgré la mise à jour régulière des contenus, Passion Concept ne peut être tenu responsable des modifications des dispositions administratives et légales survenant après la publication. Passion Concept ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
Loi applicable et juridiction :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification des mentions légales :
Passion Concept se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
